Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOVIE
M. Bruno BRAIDA

Numéro de dépôt :
4045387
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2023
INFOVIE de Bruno BRAIDA

Présentation de la marque INFOVIE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par monsieur Bruno BRAIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INFOVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Bruno BRAIDA domicilié(e) 251 chemin de saint rustice - 82170 - Pompignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno BRAIDA domicilié(e) 251 chemin de saint rustice - 82170 - Pompignan - France.

La marque INFOVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOVIE est expirée depuis le 6 novembre 2023.

Bruno BRAIDA a également déposé les autres marques suivantes : le Vivant le Lieu et l'Homme


M. Bruno BRAIDA - 251 chemin de saint rustice - 82170 - Pompignan - France


M. Bruno BRAIDA - 251 chemin de saint rustice - 82170 - Pompignan - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.